ROYAUME-UNI ET IRLANDE
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Guide de classement des codes SH

Comment trouver le bon code marchandise pour les biens que vous importez au Royaume-Uni ou en exportez, pourquoi c'est important, et comment obtenir une certitude en cas de doute.

Rechercher des codes britanniques et européens

Décrivez le produit ou saisissez un code. Choisissez un code britannique pour estimer droits et TVA dans nos outils fret.

Importation au Royaume-Uni depuis la Chine

Étape 1

Trouver le code marchandise

Essayez :

Données tarifaires : l'UK Integrated Online Tariff (HMRC) pour le Royaume-Uni, et le tarif de l'UE publié par le même service pour l'Irlande du Nord, qui applique le tarif douanier commun de l'UE. Les 6 premiers chiffres de chaque code correspondent au code du Système harmonisé utilisé dans le monde entier. Les résultats sont un point de départ : l'importateur ou l'exportateur est responsable du code déclaré.

Qu'est-ce qu'un code SH

Tout produit qui franchit une frontière est décrit par un code marchandise. Le code détermine le taux des droits de douane, si la TVA à l'importation s'applique au taux normal ou à un autre taux, et si les marchandises nécessitent une licence, un certificat ou des contrôles supplémentaires. Il alimente aussi les statistiques commerciales publiées par les États.

Le code est construit par niveaux. Les 6 premiers chiffres proviennent du Système harmonisé, commun aux administrations douanières du monde entier. Chaque pays ajoute ensuite ses propres chiffres pour plus de détail.

  • 6 chiffresSystème harmonisé (SH)Défini par l'Organisation mondiale des douanes et partagé par plus de 200 pays et économies. Les 6 premiers chiffres ont la même signification au Royaume-Uni et en Chine.
  • 8 chiffresCode marchandise britannique à l'exportDeux chiffres supplémentaires, utilisés sur les déclarations d'exportation britanniques.
  • 10 chiffresCode marchandise britannique à l'importEncore deux chiffres, utilisés sur les déclarations d'importation. C'est ce code qui fixe les taux de droits et les mesures à l'importation.

Pourquoi le bon code est important

  • Les bons droits : trop bas, c'est une facture plus tard ; trop élevés, vous payez plus que nécessaire
  • Contrôles à l'importation : certaines marchandises nécessitent licences, certificats ou contrôles avant leur mainlevée
  • Défense commerciale : des droits antidumping et autres s'appliquent à certaines marchandises de certains pays, dont la Chine
  • Moins de retards : un code cohérent avec la description et les documents fluidifie le dédouanement
  • Conformité : l'importateur est responsable du code déclaré, même lorsqu'un représentant dépose la déclaration

Comment classer vos marchandises, étape par étape

  1. Décrivez précisément les marchandisesCe qu'est le produit, sa composition, son fonctionnement et son usage. Le classement suit les marchandises telles qu'elles sont présentées, pas la marque ni la façon dont vous les vendez.
  2. Trouvez la bonne section et le bon chapitreLe tarif est organisé en 21 sections et 97 chapitres, globalement des matières premières vers les produits finis plus complexes. Partez de la matière ou de la fonction.
  3. Lisez les notes de section et de chapitreLes notes sont juridiquement contraignantes. Elles incluent ou excluent souvent des marchandises d'un chapitre et tranchent de nombreux cas limites.
  4. Appliquez les règles générales interprétatives dans l'ordreSix règles, appliquées successivement, déterminent la position applicable : d'abord selon le libellé des positions et les notes, puis les articles incomplets ou non montés, les mélanges, la description la plus spécifique, le caractère essentiel et enfin les sous-positions.
  5. Affinez jusqu'au code completParcourez les sous-positions jusqu'au code export à 8 chiffres ou au code import à 10 chiffres, et vérifiez les droits, la TVA et les mesures qui y sont associés.
  6. Consignez votre raisonnementNotez comment vous êtes arrivé au code et les éléments utilisés, comme les fiches techniques et les photos. C'est utile si HMRC pose la question, et cela garantit la cohérence des envois futurs.

L'UK Integrated Online Tariff gratuit permet de rechercher par mot clé ou de parcourir par section, et affiche les droits, la TVA et les mesures pour chaque code.

Erreurs courantes

  • Classer un produit d'après son nom plutôt que d'après ce qu'il est et ce qu'il fait
  • Reprendre le code export chinois du fournisseur comme code import britannique : les 6 premiers chiffres concordent, les chiffres nationaux non
  • Négliger les notes de chapitre qui renvoient les marchandises vers un autre chapitre
  • Traiter les assortiments, kits et articles multifonctions comme des articles uniques
  • Parties et accessoires : certains ont leur propre position, d'autres suivent la machine à laquelle ils appartiennent
  • Produits contenant des batteries lithium, qui peuvent influer à la fois sur le code et sur les règles de transport

Obtenir une certitude : les Advance Tariff Rulings

Si le code n'est pas clair, vous pouvez demander à HMRC une Advance Tariff Ruling. Elle est gratuite, donne une décision juridiquement contraignante sur le code marchandise de vos biens et reste normalement valable trois ans. La demande se fait en ligne avec une description complète, des photos et des informations techniques.

Comment CTS vous aide

Notre équipe douane au Royaume-Uni vérifie les codes de vos documents avant l'arrivée des marchandises, signale tout ce qui ne correspond pas à la description et peut vous aider à préparer les informations pour une décision. En cas de doute sur un produit, envoyez-nous les détails ou écrivez à [email protected].

Sources officielles

Informations générales, mises à jour en octobre 2026. Il ne s'agit pas d'un conseil juridique ou fiscal : les règles évoluent, consultez donc les sources officielles ou interrogez notre équipe douane au sujet de vos marchandises.